La récupération de l’argent détourné prendra plusieurs années (Avocat)

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De nombreux avocats et spécialistes en droit estiment que la récupération de l’argent détourné par d’anciens hauts responsables pourrait prendre beaucoup de temps ; jusqu’à une dizaine d’années. Ils expliquent que les procédures juridiques et administratives qui suivent le prononcé des jugements définitifs restent complexes, et ce, en dépit d’une volonté politique. 

Les procès entamés depuis plusieurs mois contre d’anciens responsables et hauts cadres de l’Etat ont révélé que les sommes d’argent détournées étaient astronomiques. Même si la justice a demandé le gel des comptes bancaires et la saisie de tous les biens des personnes impliquées dans les dossiers de corruption, l’achèvement des procédures juridiques et administratives y afférentes, que ce soit en Algérie ou à l’étranger, pourrait prendre une dizaine d’années en raison de leur complexité.

Dans une déclaration au quotidien arabophone El Khabar, l’avocat Amine Sidhoum confirme que « ces procédures sont fastidieuses et prennent beaucoup de temps ». Il a souligné que l’argent et les biens se trouvant en Algérie « ne peuvent être récupérés qu’après le prononcé des jugements définitifs ». En ce qui concerne les fonds et les biens acquis à l’extérieur du pays, l’avocat fait savoir qu’ils se divisent en deux catégories : ceux dont l’emplacement est connu et ceux dont l’emplacement est inconnu.

Les procédures sont lentes et complexes

Pour l’argent et les biens de source connue, en plus du jugement définitif, il existe une autre étape qui doit être entreprise par les ministères de la Justice et des Affaires étrangères : « Les procédures internationales dans le cadre de la coopération judiciaire (qui peuvent prendre beaucoup de temps) », indique le juriste.

Tandis que l’argent et les biens placés sur des comptes inconnus, c’est-à-dire uniquement numérotés (offshore), il faut d’abord connaître leur emplacement pour entamer l’opération de récupération. L’avocat souligne, par ailleurs, que l’accusé peut s’opposer à la récupération des biens en question. Ce qui rendra les procédures beaucoup plus compliquées et, conséquemment, lentes.

Par Azzedine Derradj

26 octobre 2020 |

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